Les Statuts

ORDRE SOUVERAIN DE LA CALOTTE

Société Royale

STATUTS
Version 3.5


PREAMBULE


Afin d’alléger le texte des présents statuts et d’en faciliter sa compréhension, la règle du « masculin générique » est d’application comme le préconise l’Académie Française. L’usage du genre grammatical masculin n’implique donc aucune restriction de genres autre que celles qui seraient littéralement définies par les présents statuts.


TITRE 1 : FONDATION, BUTS, GÉNÉRALITÉS


1.1 L’Ordre Souverain de la Calotte (en abrégé : O.S.C.), Société Royale depuis 1995, est une association fondée en janvier 1895 par des étudiants catholiques de Bruxelles, membres de la Société Générale Bruxelloise des Etudiants Catholiques (S.G.B.E.C. ou Gé Bruxelloise).
1.2 L’Ordre Souverain de la Calotte a deux buts distincts et primordiaux : fédérer les étudiants calottins de Belgique et distinguer ceux qui auront oeuvré au rayonnement des valeurs propres à l’étudiant calottin.
1.3 Généralités :
1.3.1 La devise de l’O.S.C. est « Sans peur ni bravade »
1.3.2L’hymne de l’O.S.C. est « Les Calottins de l’Université » dont le texte se trouve aux Annexes (A.I).
1.3.3Les couleurs de l’O.S.C. sont « de gueules et de sinople au liseré tricolore belge».


TITRE 2 : STRUCTURES


2.1 Pour répondre à ses buts, l’O.S.C. distingue les structures dédiées à son objectif de fédération de celle qui est dédiée à l’attribution des distinctions.
2.2 Les structures dédiées à son objectif de fédération regroupent : le Grand-Maystre, le Comité, le Directoire et le Conseil de la Calotte.
2.3 La structure dédiée au principe de distinction se résume à la personne du Grand-Maystre qui, dans la mesure du possible, prendra en considération les éventuelles propositions émanant des autres structures de l’O.S.C.


TITRE 3 : LE CONSEIL DE LA CALOTTE


3.1 Le Conseil de la Calotte a pour but la communication entre l’O.S.C. et les Calottins de Belgique regroupés au sein de leurs associations. Il est également le siège des grands débats intéressant le folklore calottin belge.
3.2 Le Conseil de la Calotte est composé du Grand-Maystre, du Comité, des autres membres du Directoire et des Conseillers.
3.3 Les Conseillers sont les représentants (le président ou un délégué) des Associations- Conseillères dont la liste se trouve aux Annexes (A.II).
3.4 L’admission d’une nouvelle Association-Conseillère au sein du Conseil de la Calotte est soumise à candidature écrite, défense de celle-ci et décision du Directoire.
3.5 Il n’existe pas nécessairement de lien spécifique entre une Association-Directrice et une Association-Conseillère bien que cela devrait idéalement être le cas
3.6 Le Conseil de la Calotte pourra débattre et soumettre des résolutions au Directoire, au Comité ou au Grand-Maystre.
3.7 Le Conseil de la Calotte se réunit, au moins une fois l’an, à l’invitation du Grand-Maystre et du Comité ou à la demande motivée d’au moins trois Conseillers.
3.8 Lors de ses réunions, le Conseil de la Calotte pourra, sur proposition d’un de ses membres, accueillir des invités.


TITRE 4 : LE DIRECTOIRE


4.1 Le Directoire détermine les grandes lignes de la politique de l’O.S.C. et prend les décisions qui s’imposent quant à celles-ci.
4.2 Le Directoire est composé du Grand-Maystre, du Comité, des Directeurs, des anciens Grands-Maystres, de l’Archiviste et des détenteurs d’un grade honorifique de l’Ordre qui sont encore étudiants ou qui n’ont pas quitté les études depuis plus de 3 ans. Le Directoire dirige également l’O.S.C. avec la complicité des autres détenteurs d’un grade honorifique de l’Ordre.
4.3 Les Directeurs sont les représentants (le président ou un délégué) des Associations-Directrices dont la liste se trouve aux Annexes (A.III).
4.4 L’admission d’une Association-Conseillère au sein du Directoire est soumise à candidature écrite, à défense de celle-ci et à décision du Directoire.
4.5 Le Directoire se réunit, au moins une fois l’an, à l’invitation du Grand-Maystre et du Comité ou à la demande motivée d’un Directeur.
4.6 Lors de ses réunions, le Directoire pourra, sur proposition d’un de ses membres, accueillir des invités.


TITRE 5 : LE GRAND-MAYSTRE, LE COMITÉ ET L'ARCHIVISTE


5.1 Le Grand-Maystre et le Comité assurent la gestion courante de l’O.S.C.
5.2 Le Grand-Maystre :
5.2.1 Le Chancelier sortant devient le Grand-Maystre pour un mandat qui ne peut excéder une année.
5.2.2 Le Grand-Maystre a pour fonction de faire vivre l’O.S.C. dans le respect des statuts et de promouvoir les relations entre les associations calottines de Belgique. Il assure également la garde de la distinction honorifique.
5.2.3 Le Grand-Maystre dirige le Comité, préside les séances de celui-ci, du Directoire et du Conseil et anime les débats.
5.2.4 Au terme de son mandat, le Grand-Maystre nomme un nouveau Chancelier émanant d’une Association-Directrice d’une région (Bruxelles, Flandre, Wallonie) différente de celle du Grand-Maystre et du Chancelier sortant après avoir obtenu l’approbation du Directoire. À cet effet, il convoque le Directoire au mois d'octobre. Si le Grand-Maystre omet de nommer un Chancelier, le Directoire le fait lui-même selon les mêmes modalités. Le nouveau Grand-Maystre prend ses fonctions lors du banquet de passation.
5.3 Le Comité est composé du Chancelier, du Secrétaire, du Trésorier et du Premier Conseiller.
5.4 Le Chancelier :
5.4.1 Le Chancelier entre en fonction dès que son prédécesseur devient le Grand-Maystre.
5.4.2 Le Chancelier doit tenir à jour le Livre de Chancellerie qui, outre les événements marquants de la vie de l’O.S.C., doit contenir la liste complète des dignitaires avec la date de leur promotion. Il doit aussi conserver le double des attendus de chaque promotion.
5.5 Le Secrétaire :
5.5.1 Le Secrétaire est élu par le Directoire lors de sa réunion du mois d’octobre parmi les postulants présents. Il prend ses fonctions lors du banquet de passation.
5.5.2 Le Secrétaire a pour fonction d'envoyer les convocations et de rédiger toutes les traces écrites relatives à la vie de l'O.S.C., notamment les rapports des réunions de chaque structure.
5.6 Le Trésorier :
5.6.1 Le Trésorier est élu par le Directoire lors de sa réunion du mois d’octobre parmi les postulants présents. Il prend ses fonctions lors du banquet de passation.
5.6.2 Le Trésorier a pour fonction de maintenir le budget de l'O.S.C. en équilibre. Le Trésorier est responsable des comptes de l'Ordre. Il se charge de percevoir les cotisations et d’effectuer les dépenses nécessaires à l'O.S.C. ou décidées conformément aux présents statuts. Lors de la réunion du Directoire d’octobre, le Trésorier communiquera à titre indicatif l'état des finances de l'O.S.C.
5.7 Le Premier Conseiller :
5.7.1 Le Grand-Maystre sortant est automatiquement nommé Premier Conseiller pour un mandat d'un an.
5.7.2 Le Premier Conseiller a pour fonction d’assurer le suivi des projets en cours, permettant ainsi une transition plus efficace d'année en année.
5.8 L’Archiviste :
5.8.1 L’Archiviste est le conservateur des Archives de l’OSC. A ce titre, il est le dépositaire de l’ensemble des documents et objets relatifs à l’histoire et à la vie de l’OSC. Sa fonction est de préserver ce patrimoine pour les générations futures sans pour autant le soustraire à la disponibilité des générations actuelles.
5.8.2 L’Archiviste tient à jour un registre détaillé de ce patrimoine, dont une copie actualisée doit être fournie chaque année (pour le banquet de passation) au Grand-Maystre, au Comité et être à la disposition de tous par le biais d’une publication.
5.8.3 L’Archiviste doit autoriser la consultation (en sa présence) des documents originaux et/ou délivrer des copies desdits (aux frais du demandeur) mais ne peut mettre à disposition aucun élément original de ce patrimoine sans l’autorisation écrite du Grand-Maystre contresignée par un membre du Comité. Tous les membres de l’OSC, c’est-à-dire membres d’une des structures de l’OSC ou détenteurs d’un grade honorifique (étudiants ou non) peuvent avoir accès aux archives dans les conditions précitées. Durant son mandat et pour l’exercice de celui-ci, le Grand-Maystre pourrait détenir certains documents et/ou objets provenant du patrimoine de l’O.S.C. ; dans ce cas, les conditions précitées sont également de rigueur.
5.8.4 L’Archiviste est désigné par le Grand-Maystre avec l’approbation du Directoire sur base d’une candidature écrite adressée au Grand-Maystre et sur demande de celui-ci, et ce pour un mandat de cinq ans éventuellement reconductible. L’Archiviste se doit d’être un membre actif de l’OSC, détenteur du grade honorifique et bénéficier de la confiance générale. Il se doit d’être présent à une (minimum) réunion ou activité de l’OSC par an sans quoi sa démission serait automatique. Il peut démissionner quand il estime ne plus pouvoir se consacrer correctement à sa charge. Pour manquements graves, il peut être démis de sa charge par le Grand-Maystre avec l’approbation du Directoire.
5.8.5 L’Archiviste fait partie du Directoire (durant son mandat) et a autorité pour requérir des membres du Comité la transmission de leurs documents à archiver.


TITRE 6 : CONSEIL DES GRANDS-CORDONS


6.1 Le Conseil des Grands-Cordons regroupe exclusivement les anciens Grands-Maîtres de l’OSC qui ont acquis la dignité de Grand-Cordon.
6.2 Le Conseil des Grands-Cordons a comme objectif de veiller à la pérennité de l’Ordre et au bon fonctionnement des structures existantes, en particulier le Comité en fonction. À ce titre, il dispose d’un droit de regard sur tout ce qui concerne l’Ordre dans les limites mises en place par les présents statuts.


TITRE 7 : DISTINCTION HONORIFIQUE


7.1 L’Ordre Souverain de la Calotte, en tant que distinction honorifique, a pour but de distinguer ceux qui auront oeuvré au rayonnement des valeurs propres à l’étudiant calottin.
7.2 Direction et gestion :
7.2.1 Le Grand-Maystre est, de plein droit, Chef Souverain de l’Ordre.
7.2.2 La dignité de membre de l'Ordre ou d'un grade dans l'Ordre est décidée par le Grand-Maystre, avec l'aval d'au moins un membre du comité. Cette attribution pourra émaner d'une initiative personnelle du Grand-Maystre ou d'une proposition d'un ou de plusieurs membres du Conseil.
7.2.3 Les propositions de promotion accompagnées de leurs motivations sont à adresser au Chancelier.
7.2.4 Le Chancelier avisera le Grand-Maystre et le Comité des propositions, ce dernier disposant d'un délai de huit jours pour y faire opposition. En cas d'opposition, le Grand- Maystre après avoir entendu les parties en présence, tranchera le débat de façon souveraine.
7.2.5 Pour des raisons pratiques, le Grand-Maystre peut autoriser un membre du Comité à remettre un grade de l'OSC en son nom.
7.3 Règles d’attribution :
7.3.1 L'OSC ne peut être décerné qu'à des étudiants ou anciens étudiants qui portent comme couvre-chef estudiantin une calotte dépucelée conformément aux valeurs et traditions calottines et qui ont réussi une épreuve universitaire ou assimilée.
7.3.2 Nul ne peut faire l'objet de plus d'une promotion par année académique.
7.3.3 Nul ne peut être promu à un grade s'il n'est titulaire du grade immédiatement inférieur.
7.4 Les grades de l'Ordre sont : Chevalier, Officier et Commandeur. Dans le cas particulier des Grands-Maystres, les grades sont Chevalier Grand-Cordon, Officier Grand-Cordon ou Commandeur Grand-Cordon.
7.5 La décoration (visible en A.IV) :
7.5.1 La Croix de l'Ordre est une croix de Malte dorée, portant en son centre la Calotte et,
sur les branches, la devise de l'Ordre et le millésime 1895.
7.5.2 Le Chevalier porte la Croix de l’Ordre suspendue à un ruban aux couleurs de l’Ordre sur le côté gauche de la poitrine.
7.5.3 L'Officier porte la Croix de l’Ordre suspendue à un ruban aux couleurs de l’Ordre sur le côté gauche de la poitrine, avec une petite étoile dorée sur le ruban.
7.5.4 Le Commandeur porte la Croix de l’Ordre autour du cou, soutenue par une cravate aux couleurs de l'Ordre, frappée d'une petite étoile dorée à gauche et à droite de la croix. Il porte, facultativement, la Croix de l’Ordre suspendue à un ruban aux couleurs de l’Ordre sur le côté gauche de la poitrine, avec deux petites étoiles dorées sur le ruban.


TITRE 8 : DISPOSITIONS DIVERSES


8.1 Blason (visible en A.V). Le blason de l’O.S.C. est un tranché de sinople et de gueules, en filière les couleurs nationales belges ; une couronne d’or au canton du chef senestre; la calotte à fond blanc en chef, celle à fond lie-de-vin en coeur, celle à fond vert en pointe, toutes trois brochant et décorées de deux étoiles à six rais d'or, de deux rubans d'or en sautoir brochés d'un ruban d'enseigne de même, et des lettres "O", "S" et "C" de même.
8.2 Signes distinctifs (visible en A.VI). Ci-après sont décrits les insignes de fonction au sein des différentes structures de l’OSC. Ces insignes ne symbolisent donc pas la distinction honorifique mais bien les fonctions des personnes qui les arborent. Le Collier (de fonction) de l’O.S.C. est une Croix de l’Ordre soutenue par une cravate, aux couleurs de l'Ordre, agrémentée des insignes distinctifs de chaque fonction.
8.2.1 Le Grand-Maystre porte un Collier frappé d’une couronne dorée à gauche et à droite de la Croix. Il porte également sur l'épaule droite un band de dix centimètres de large aux couleurs de l’Ordre sur lequel est brodé l’inscription « OSC » en lettres dorées. A l’issue de son mandat, le Grand-Maystre acquiert automatiquement la dignité de Grand Cordon. Il peut dès lors porter un Grand Cordon similaire au band de Grand-Maystre à l’exception de l’inscription et auquel est suspendue la Croix de l’Ordre.
8.2.2 Les Chancelier, Trésorier, Secrétaire, Premier Conseiller et Archiviste portent un Collier frappé de l’insigne symbolisant leur fonction, à gauche et à droite de la croix. Ces insignes sont respectivement des couronnes argentées, des clés croisées dorées, des plumes dorées, des palmes croisées dorées et des livres dorés.
8.2.3 Les insignes du Grand-Maystre, du Comité et de l’Archiviste sont propriétés de l'O.S.C. et se transmettent avec le mandat.
8.2.4 Les Conseillers et Directeurs portent un Collier frappé au pli respectivement d’une couronne dorée et d’une couronne dorée entourée de lauriers.
8.2.5 Les insignes de Conseillers et de Directeur sont propriétés de l'OSC, mais il est de la responsabilité de chaque Conseiller ou Directeur de les passer à leur successeur. Les associations sont entièrement responsables de la bonne transmission des insignes.
8.3 Les Convocations :
8.3.1 Les convocations doivent parvenir au minimum dix jours ouvrables avant la réunion annoncée.
8.3.2 Toute convocation du Conseil devrait mentionner l’ordre du jour, mais le Grand-Maystre a toute liberté pour modifier celui-ci. Toute convocation du Directoire doit mentionner l’ordre du jour en particulier quand des décisions doivent être prises ou des votes doivent avoir lieu.
8.3.3 Toute convocation doit parvenir à toute personne concernée et faisant partie de la structure qui fait l’objet de ladite convocation.
8.3.4 Si les convocations prennent la forme d'un périodique, celui-ci doit faire l'objet d’une politique d'édition conforme aux présents statuts et aux valeurs des étudiants calottins. Le Grand-Maystre en est l'éditeur responsable, le Secrétaire en est le rédacteur.
8.3.5 Il est de la responsabilité des Associations Directrices ou Conseillères et de toute personne faisant partie d’une des structures de communiquer ses coordonnées et tout changement ultérieur de celles-ci au Secrétaire.
8.4 Cotisations et Participations aux frais :
8.4.1 Le Trésorier perçoit pour l’O.S.C. auprès de chaque Directeur une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le Comité.
8.4.2 Tout manquement au paiement de cette cotisation pourra entraîner la suspension du droit de vote.
8.4.2 Lors des réunions et des activités, le Trésorier pourra percevoir auprès des présents une participation aux frais.
8.5Procédures de vote :
8.5.1 Sauf exceptions expressément prévues aux présents statuts, toute décision, élection ou résolution au sein d’une structure de l’O.S.C. est prise au terme d’un vote à main levée et à la majorité simple de tous les membres présents disposant d’une voix au sein de la structure concernée.
8.5.2 Le signe distinctif (de fonction) ou la distinction (dans le cas des étudiants ou anciens ayant droit de vote) est l’indication ostensible du droit de vote au sein d’une structure de l’O.S.C. A défaut, le Grand-Maystre et le Comité pourront accorder le droit de vote (l’inverse étant également d’application) à toute personne pour qui l’Association qu’elle représente a déposé un mandat auprès du Grand-Maystre ou du Comité ou pour qui il est de notoriété publique qu’elle représente valablement leur association.
8.5.3 En cas d’égalité, la voix du Grand-Maystre est prépondérante.
8.5.4 Les abstentions sont permises, mais n’interviennent pas dans le décompte des voix.
8.5.5 Tout vote concernant une personne doit se faire à bulletin secret.
8.5.6 Les résultats des votes et élections doivent être consignés dans les rapports de réunion.
8.5.7 Il n’y a ni cumul des voix ni procuration..
8.6Respectant le principe de non-ingérence dans le fonctionnement de ses Associations Conseillères et Directrices, l’OSC peut accueillir au sein de ses différentes structures des Conseillers, des Directeurs, des détenteurs d’un grade honorifique de l’Ordre (selon les conditions spécifiques) et des invités, tant de sexe masculin que féminin. Par contre, seuls les membres masculins des Associations Conseillères et Directrices ont la possibilité d’accéder aux fonctions de gestion de l’OSC répertoriées dans le Titre 5 des présents statuts.
8.7Activités :
8.7.1 L’O.S.C. peut organiser toute activité qu’il juge nécessaire afin de répondre à ses buts.
8.7.2 Un banquet de passation devra être annuellement organisé dans les 30 jours suivant la réunion des élections.
8.7.3 Un Directoire devra être organisé entre le 15 février et le 15 mars
8.8Statuts :
8.8.1 Toute modification des présents statuts ou de leurs Annexes requiert d’une part la
présence de plus de la moitié des Directeurs en ordre de cotisation et d’autre part deux tiers des voix (tous les membres du Directoire pouvant prendre part au vote) émises doivent s’exprimer en faveur de cette modification, les abstentions intervenant dans le décompte.
8.8.2 Toute modification des listes des Associations Directrices et Conseillères requiert d’une part la présence de plus de la moitié des Directeurs en ordre de cotisation et d’autre part deux tiers des voix (seuls le Grand-Maystre et les Directeurs pouvant prendre part au vote) émises doivent s’exprimer en faveur de cette modification, les abstentions intervenant dans le décompte.